BlogoFlip - Philippe Maladjian

Péripéties bucoliques d'un administrateur systèmes au royaume de la virtualisation, du stockage et accessoirement photographe à ses heures perdues

BlogoFlip - Philippe Maladjian

Péripéties bucoliques d'un administrateur systèmes au royaume de la virtualisation, du stockage et accessoirement photographe à ses heures perdues

05
octobre 2014

Les impôts, majoration 10%

Rédigé par  2 commentaires   Mis à jour le  05/10/2014

Comme vous autres citoyens j'ai eu la désagréable surprise de découvrir le montant de la régulation des impôts sur le revenue. Pour différentes raisons j'ai eu besoin de demander un étalement auprès de mon centre des impôts. Un petit mail, une réponse, un dossier qui arrive par courrier et la réponse qui arrive un peu plus tard.

Bonne nouvelle, ma demande est accordé... Chouette... Mais c'est quoi cette ligne « majoration 10 % » ? Et oui j'ai droit à une majoration parce ma demande d'étalement est considéré comme un retard de paiement. J'appelle tout de suite mon centre des impôts pour en savoir plus. Une première personne qui ne c'est pas occupé de mon dossier. Seconde personne qui c'est occupé de mon dossier... Je pense qu'elle s'est levé du mauvais pied ce matin là. Tout de suite sur la défensive alors que j'avais pas encore mordu et complètement fermé à toute discussion. Je demande à revenir en arrière car je ne suis pas d'accord pour payer 10 % de plus. Rien à faire, l’échéancier a été accepté par les impôts, et moi je peux donner mon avis ?! Voyant l'impasse cette personne me passe directement le trésorier sans même prendre la peine de me le dire et la conversation donne en gros ça :

  • Téléphone : beeeeeepppp (de l'attente) ;
  • Le trésorier : Allo ?
  • Moi : Oui, bonjour ;
  • Le trésorier : Comment vous êtes arrivé ici ?
  • Moi : J'étais en ligne avec une personne et poufff je suis tombé sur vous.
  • Le trésorier : Ah ! Et que puis-je pour vous ?
  • Moi : bah je sais pas trop...

Et me voila reparti. Cette fois la personne était bien plus disposé à discuter et me donner des explications sur la situation. Alors techniquement une fois que l'échéancier est validé par les impôts il n'est plus possible de revenir. Nous convenons de reprendre contact à la fin de mon échéancier pour voir ce qu'il est possible de faire pour ces 10 %. Sans est suivie un échange plus sur la façon de faire. Je lui pose la question simple : « Trouvez-vous normal de payer une majoration alors que je fais moi même la démarche de trouver une solution pour m'acquitter du paiement de mes impôts ? ». Au début il tournait autour du pot mais il a fini par m'avouer qu'effectivement c'est pas tout à fait normal mais que la procédure est comme ça. Le trésorier subit lui même cette règle donc pas la peine de m'acharner sur lui.

Tout ça m'a un peu contrarié, je tenais à en faire part à notre Président et notre Premier Ministre de la manière dont était considéré un honnête citoyen qui essaie de trouver des solutions. Chose faite grâce aux formulaires mis en place par l’Élysée et par le site du gouvernement. Pour le moment j'ai eu un accusé réception de l’Élysée de disant que mon courrier allait être transmit au secrétaire d’État du ministre des finances et des comptes publics. Au moins il a été lu et transmit au bon ministère. Pour le Premier Ministre je n'ai pas eu de réponse, ni même d'accusé réception bateau.

Je n'attends pas de miracle, ni même un passe droit. Peut-être un début d'ébauche d'une demi lueur de prise de conscience de la part de certains politiques sur cette situation.

Administrateur système de métier mais surtout curieux de découvrir de nouvelles technos très orientées DIY. A mes heures perdues je fais de la photo avec toujours une petite envie d'intégrer des DIY sous forme de timelaps à base de raspberry.

2 commentaires

éric a dit

Pas de panique ! enfin, pas trop :)

Ça m'est arrivé il y quelques années et les 10% en question m'ont été remboursé l'année suivante.

tip : rester (si possible) en bon terme avec la dernière personne que tu as eu au téléphone et faire une demande par écrit (administration française inside)

Pour les courriers officiels, l'Élysée a une équipe dédiée aux réponses (la présidence est obligée de par la loi de répondre aux courriers des citoyens) mais c'est toujours pour indiquer une redirection vers d'obscurs secrétariats... Le premier ministre n'a pas cette équipe (ça ferait doublon).
Plus utile (mais plus long) : le médiateur de la république (nouvelle appellation : défenseur des droits).
http://www.defenseurdesdroits.fr/connaitre-son-action/la-mediation-avec-les-services-publics

Bon courage !

Répondre

flipflip a dit

@éric : Merci pour tes infos. Je n'étais pas dans un état de panique mais plutôt dans l'incompréhension ;). Concernant mon courrier à l’Élysée, malheureusement à part l'accusé réception de mon courrier je n'ai jamais eu de retour de la part du ministère des finances... Dommage j'aurais bien voulu avoir une explication tout de même.

Répondre

Écrire un commentaire

Quelle est la cinquième lettre du mot acqnlm ? :

Les impôts, majoration 10% - BlogoFlip - Philippe Maladjian - Péripéties bucoliques d'un administrateur systèmes au royaume de la virtualisation, du stockage et accessoirement photographe à ses heures perdues